Le Stade Nautique NEMAUSA propose des programmes sportifs permettant de participer à des séances d’activités aquatiques encadrées et/ou d’accéder à des espaces d’activité et des matériels sportifs.

Pour tous les programmes, sont indiqués :

- le ou les sports proposés

- le ou les espaces de pratique

- le nombre de séances et leur durée

- la période de validité du programme

- éventuellement les jours et horaires de pratique.

Pour la description d’un programme, vous devez vous reporter aux brochures tarifs disponibles au Stade Nautique NEMAUSA.

Modalité d’inscription

Les inscriptions aux programmes se font directement au Stade Nautique NEMAUSA selon les modalités proposées lors de la rentrée scolaire ou aux jours et heures d’ouverture d’accueil du public.

Après validation de l’ensemble des données personnelles et de la disponibilité des places dans le programme choisi, vous pouvez procéder au paiement du prix en chèque bancaire, chèque Vacances, Coupons Sport, Espèces. Les paiements fractionnés en 2 ou 3 fois par chèques bancaires sont acceptés. Votre inscription n’est effective que suite au paiement des sommes dues.

Les présentes conditions générales d’inscription sont réputées connues et acceptées dès paiement, et quel que soit le mode de paiement. Toute communication de renseignements bancaires et toute acceptation de document émanant du Stade Nautique NEMAUSAimpliquent aussi la connaissance et l’acceptation des conditions générales d’inscription.

Prix

Les prix de nos programmes sont définis par l’Agglomération de Nîmes Métropole, en fonction des conditions conomiques connues au moment de l’impression. Ils sont applicables dès parution de la brochure tarif et jusqu’au jour de parution de l’édition suivante. Ils n’ont pas de valeur contractuelle et vous sont confirmés lors de votre inscription. Ils sont susceptibles de modifications éventuelles qui s’appliquent à toutes les personnes déjà inscrites ou désirant s’inscrire.

Conditions de participation au programme

L’inscription à un programme sportif est nominative. Il ne vous est pas permis de céder ou transférer votre place à quiconque de quelque manière que ce soit, à titre gratuit ou onéreux.

Avant toute inscription, nous vous invitons à consulter un médecin aux vues d'obtenir un certificat d'aptitude à la pratique de l'activité sportive concernée. La présentation de ce document (dont l'ancienneté ne devra pas excéder un an) pourra vous être demandée, à tout moment, par le personnel du Stade Nautique NEMAUSA. D'autre part, dans le cadre de certaines activités spécifiques, notamment pour la pratique de la plongée, un certificat médical, établi par un médecin du sport sera demandé pour l'accès aux activités ou séances sportives.

Les cartes unitaires d’activités et les cartes 12 activités vous permettent de venir participer à une activité aquatique encadrée. Attention, ces cartes ne vous garantissent pas une place systématique pour les cours que vous désirez fréquenter, l’accès sera en fonction des places disponibles.

Modification d’un programme

- Du fait du Stade Nautique NEMAUSA

Le Stade Nautique NEMAUSA peut être contraint de devoir modifier un élément du programme. Le Stade Nautique NEMAUSA informera les usagers de ces modifications et s’efforcera de proposer des éléments de substitution.

En cas de fermeture technique exceptionnelle de l’Etablissement (en dehors des 2 fermetures annuelles réglementaires), le Stade Nautique NEMAUSA s’efforcera de proposer de rallonger votre abonnement d’une durée supplémentaire équivalente à la durée de fermeture de l’équipement.

- De votre fait

Toute modification de votre fait équivaut à une annulation de programme et à l’application de l’article 6 « Annulation ».

Annulation / Interruption d’un programme

- Du fait du Stade Nautique NEMAUSA

Le Stade Nautique NEMAUSA peut être exceptionnellement contraint d’annuler ou interrompre votre programme si

- le nombre minimum des usagers n’est pas atteint

- les conditions de sécurité l’exigent

- ou bien en cas d’évènements imprévisibles

Le Stade Nautique NEMAUSA vous proposera dans la mesure du possible un programme équivalent à un coût comparable que vous serez libre d’accepter.

Si vous n’acceptez pas les éléments de substitution vous restez libre de demander l’annulation de votre inscription.

- De votre part

Toute notification d’annulation d’un programme à venir ou toute notification d’interruption d’un programme en cours doit être faite par lettre recommandée adressée au Stade Nautique NEMAUSA. Dans, tous les cas, le Stade Nautique NEMAUSA ne procèdera à aucun remboursement des sommes déjà versées.

De la même façon, les séances non consommées ne pourront faire l’objet d’aucun remboursement de la part du Stade Nautique NEMAUSA.

Le Stade Nautique NEMAUSA n’autorise pas le rattrapage des séances non consommées.

Assurance

Assurance incluse dans votre programme :

- Responsabilité civile :

Votre inscription vous assure uniquement le bénéfice d'une assurance Responsabilité Civile souscrite par le Stade Nautique NEMAUSA pour les dommages causés à autrui à l'occasion de la pratique des activités, et dont vous pourriez être déclaré responsable. Vous trouverez le détail des garanties sur le site www.cabinet-lafont-ucpa.com

- Assurance Accidents Corporels

Les garanties au titre des Accidents Corporels n'étant pas incluses dans le prix des programmes, il vous appartient d'examiner votre couverture personnelle, notamment en cas de décès ou d'invalidité, et de la compléter à titre personnel par la souscription d'un contrat auprès de votre propre assureur.

Règlement Intérieur

Votre accès au Stade Nautique NEMAUSA et à ses programmes est réglementé et suppose le strict respect du règlement intérieur. Celui-ci est porté à la connaissance de tous par voie d’affichage à l’accueil.

Vous vous engagez par conséquent à respecter en toute circonstance les consignes de bonne conduite, d’hygiène et de sécurité qui pourraient vous être données par le personnel du Stade Nautique NEMAUSA

A défaut, le Stade Nautique NEMAUSA se réserve le droit d’exclure à tout moment une personne dont le comportement peut être considéré comme mettant en danger la sécurité ou le bien être des autres usagers. Aucune indemnité ne sera due à ce titre.

Pour tout renouvellement de votre carte, en cas de perte ou de dégradation, un montant de 3€ vous sera demandé.

Matériel

Les matériels fournis varient d’un programme à l’autre. Pour certains programmes seul le matériel collectif ou lourd est prévu. Vous devez donc vérifier dans les informations fournies lors de votre inscription quel type de matériel personnel emporter.

Important : tout matériel vous appartenant reste sous votre responsabilité en cas de vol ou de dommage, la responsabilité du Stade Nautique NEMAUSA ne pouvant être recherchée en cas de vol ou de détérioration de vos effets personnels.

Relations usagers

Pour toute demande particulière liée aux modalités de réalisation de votre programme ou séance, n'hésitez pas à solliciter l'équipe du Stade Nautique NEMAUSA sur place. Elle ne manquera pas de trouver, avec vous, une solution satisfaisante.

Toutefois, au-delà d’un délai de 15 jours après la séance ou l’évènement concerné, aucune demande ne pourra être prise en considération.

Informatique

En application de l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour que votre inscription puisse être traitée par nos services. Vos réponses sont obligatoires, le défaut de réponse rendant impossible votre inscription par nos services. Vous pouvez accéder aux informations et procéder éventuellement aux rectifications nécessaires. Sauf avis contraire de votre part, le Stade Nautique NEMAUSA se réserve la possibilité d’utiliser les informations pour vous faire parvenir diverses documentations (courrier, mail ou SMS). Toute infraction aux dispositions de la présente loi est prévue et réprimée par les articles 226-1 à 226-24 du code pénal.

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